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Une personne physique s'interroge sur l'exonération de TVA applicable aux cours de céramique dispensés dans un atelier tiers. La DGT précise que l'exonération est conditionnée par l'inscription de la matière aux programmes d'études et par l'absence d'obligation d'inscription aux tarifs d'activités commerciales ou artistiques de l'IAE.
Cuestión planteada Si dichas prestaciones de servicios se encuentran exentas del Impuesto sobre el Valor Añadido.
Para que las clases prestadas por personas físicas estén exentas de IVA, la materia debe estar incluida en los planes de estudios de cualquier nivel o grado del sistema educativo. Además, no debe ser necesario darse de alta en las tarifas de actividades empresariales o artísticas del Impuesto sobre Actividades Económicas para realizarlas. En este caso, la consultante es profesional y debe darse de alta en el grupo 826 de la sección segunda de las tarifas del IAE.
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