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Une résidente en Espagne s'interroge sur le traitement fiscal des distributions d'un trust familial étranger. La DGT précise que, la figure du trust n'étant pas reconnue en Espagne, les relations sont considérées comme directes entre les apporteurs et les bénéficiaires.
Cuestión planteada
El trust no es una institución reconocida en el ordenamiento jurídico español, por lo que se aplica la transparencia fiscal del trust. Las relaciones entre aportantes y beneficiarios se consideran realizadas directamente entre ellos, como si el trust no existiese. Las transmisiones de bienes o rendimientos del trustee a los beneficiarios se califican como transmisiones directas del settlor al beneficiario. En el IRPF, los rendimientos de capital se imputan al contribuyente que sea titular de los elementos patrimoniales de los que provengan.
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