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Un salarié d'une compagnie aérienne irlandaise résidant en Espagne demande s'il peut déduire de son IRPF l'impôt sur le revenu irlandais ainsi que l'Universal Social Charge (USC). La DGT conclut que les deux sont déductibles car ils constituent des impôts sur le revenu ou des prélèvements de nature analogue.
Cuestión planteada De acuerdo con los conceptos que se desglosan en el certificado de impuestos pagados en Irlanda, si lo tributado por el Universal Social Change se puede deducir del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas en España por doble imposición internacional.
El Universal Social Charge (USC) es de aplicación al Convenio entre España e Irlanda por ser un impuesto de naturaleza idéntica o análoga al impuesto sobre la renta. Por tanto, los importes satisfechos por el USC sobre las rentas obtenidas en Irlanda pueden deducirse en el IRPF español para evitar la doble imposición, conforme al artículo 23.1 del Convenio y la normativa interna.
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