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Une contribuable exerçant deux activités économiques sous le régime de l'estimation objective s'interroge sur le calcul du module personnel non salarié. La DGT précise qu'en présence d'une pluralité d'activités, le calcul repose sur le temps effectif consacré à chacune.
Cuestión planteada Cómputo en la actividad de comercio al por menor de droguería y perfumería del módulo personal no asalariado.
La regla general de computar al empresario como una persona no asalariada se quiebra si se acredita una dedicación inferior a 1.800 horas/año por causas objetivas, como la pluralidad de actividades. El módulo será el cociente entre las horas dedicadas y 1.800, expresado con dos decimales. Para tareas de dirección y organización, se computará como mínimo 0,25 personas/año, salvo que se acredite una dedicación distinta.
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