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Un professeur effectuant des opérations d'achat et de revente de biens immobiliers lors d'enchères s'interroge sur la qualification de ses bénéfices : revenus d'activités économiques ou gains en capital. La DGT précise que cela dépendra de l'organisation, par le contribuable lui-même, de moyens de production ou de ressources humaines.
Question posée : Si les revenus obtenus par le biais desdites opérations sont considérés comme des revenus d'activités économiques, ou comme des plus-values et moins-values patrimoniales.
Pour que l'achat et la vente d'immeubles constituent une activité économique, il doit y avoir une organisation pour compte propre des moyens de production et des ressources humaines, ou de l'un des deux. Si une telle organisation n'a pas lieu, les revenus obtenus sont considérés comme des plus-values ou moins-values patrimoniales résultant de la variation de la valeur du patrimoine. S'il s'agit d'une activité économique, les ventes doivent être qualifiées de vente de stocks.
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