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Un club sportif s'interroge sur l'exonération de l'impôt sur les sociétés de ses revenus liés à ses activités sociales et sportives. La DGT précise que les revenus issus d'activités économiques sont imposables, même s'ils servent à financer l'objet social.
Cuestión planteada Si se consideran exentos del Impuesto de Sociedades según estable el artículo 110 de la Ley 27/2014, de 27 de noviembre, del Impuesto sobre Sociedades las rentas provenientes además de las cuotas de los socios propietarios, de número y familiares del club, todos aquellos ingresos que vengan relacionados o vinculados con la actividad social y deportiva de la entidad.
Las entidades sin ánimo de lucro están parcialmente exentas, pero la exención no alcanza a los rendimientos de actividades económicas. Si la entidad ordena medios de producción o recursos humanos para distribuir bienes o servicios, esas rentas están sujetas. Incluso las cuotas o ingresos del objeto social que se utilicen para financiar dichas actividades económicas estarán sujetos y no exentos. Las cuotas de socios que no reciban servicios ni contraprestación sí pueden considerarse exentas.
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