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Une résidente en Espagne s'interroge sur l'obligation de déposer le modèle 184 suite à sa participation dans une société américaine fonctionnant comme une entité transparente. La DGT précise que les entités étrangères ayant une nature analogue à celles soumises à l'attribution de revenus sont assujetties à cette obligation, sous réserve d'exceptions spécifiques.
Cuestión planteada Conocer si tiene obligación de presentar el modelo 184.
Las entidades en régimen de atribución de rentas, incluidas las extranjeras con naturaleza jurídica idéntica o análoga a las españolas, deben presentar el modelo 184. No están obligadas las que no ejerzan actividades económicas y sus rentas sean inferiores a 3.000 euros anuales, ni las entidades extranjeras que obtengan rentas en España sin desarrollar actividad económica. En el caso de entidades extranjeras, la obligación debe ser cumplida por cualquiera de los miembros de la entidad que sean contribuyentes del IRPF.
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