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La Orden SND/433/2026 sustituye los anexos I, II y III del Real Decreto 1207/2006 por nuevos que reflejan la actualización del Fondo de Coherción Sanitaria, conforme a la Ley 21/2001. Esta actualización se realiza mediante derogación de la Orden SND/976/2024 y se aplica en la forma indicada en la disposición adicional única (art. 1).
S'applique à ce profil
art. 1
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Las Comunidades Autónomas deben actualizar sus anexos de gestión del fondo de cohesión sanitaria dentro de un plazo de 30 días para mantener la vigencia de sus procedimientos. El Instituto Nacional de Gestión Sanitaria y el Sistema Nacional de Salud deben alinearse con los nuevos anexos. Los asesores de salud pública deben verificar los cambios en los criterios de financiación y asignación de recursos.
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