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Le consultant s'interroge sur l'éligibilité des opérations intraday sur contrats à terme (futures) portant sur des obligations et des indices boursiers aux règles de calcul des pertes prévues à l'article 33.5 de la LIRPF. La DGT répond par la négative, au motif que les contrats à terme sont des instruments financiers et non des valeurs ou des participations admises à la négociation.
Cuestión planteada Si en relación con las operaciones con futuros financieros descritas resultan de aplicación las reglas previstas en el artículo 33.5. letras f) y g) de la Ley del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas.
Los contratos de futuros financieros constituyen instrumentos distintos de los valores o participaciones negociables según la normativa financiera. Por tanto, no resultan de aplicación las reglas de las letras f) y g) del artículo 33.5 de la Ley 35/2006 para estas operaciones. La distinción entre valores negociables e instrumentos financieros se mantiene en el texto refundido de la Ley del Mercado de Valores.
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