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Un contribuable s'interroge sur le calcul de la valeur d'acquisition d'un logement qu'il a lui-même construit sur un terrain acquis en 1992. La DGT précise que cette valeur comprend le coût du terrain, le coût des travaux ainsi que les frais et taxes liés à l'acquisition.
Question posée : Calcul de la valeur d'acquisition.
Dans le cadre de l'exécution directe de travaux de construction, la valeur d'acquisition est la somme du montant du terrain, du montant des travaux et des frais et taxes inhérents à l'acquisition, à l'exclusion des intérêts. La date d'acquisition de l'édifice est celle de l'achèvement des travaux, laquelle doit être justifiée par le contribuable. Si la date d'achèvement ne peut être justifiée, celle de l'acte de déclaration de construction nouvelle sera retenue.
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