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Un dentiste s'interroge sur l'assujettissement à la TVA des cours de formation et de perfectionnement professionnel qu'il dispense. La DGT détermine que l'activité est soumise à l'impôt, tout en analysant les conditions permettant l'application de l'exonération selon les modalités de prestation.
Cuestión planteada Tributación de estos cursos en el Impuesto sobre el Valor Añadido.
Si la enseñanza la presta una persona física como profesional, estará exenta si las materias figuran en planes de estudios oficiales y no requiere alta en la sección de actividades empresariales (solo en la de actividades profesionales). Si la enseñanza la presta una entidad empresarial, estará exenta si es una entidad privada autorizada para tales actividades y la enseñanza supone la transmisión de conocimientos y competencias sin carácter recreativo. Dado que la odontología está incluida en planes de estudio, los servicios educativos descritos se consideran exentos si cumplen los requisitos de autorización o condición profesional.
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