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Un contribuable s'interroge sur la possibilité d'appliquer le régime spécial des biens d'occasion lors de la revente d'un véhicule acquis au sein de l'UE. La DGT précise que l'application de ce régime dépend de l'utilisation, par le vendeur dans l'autre État membre, du régime spécial ou du régime général.
Cuestión planteada Posibilidad de aplicar el citado régimen especial a la reventa del mencionado vehículo.
Si el revendedor extranjero aplicó el régimen especial, la adquisición intracomunitaria no está sujeta al IVA español y el consultante puede aplicar el régimen especial en su reventa. Si el vendedor aplicó el régimen general, la adquisición está sujeta al IVA español y el consultante no podrá aplicar el régimen especial en la reventa del vehículo.
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