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Une question est posée pour savoir si la formation en physiothérapie, dispensée en présentiel et en ligne, peut bénéficier d'une exonération de TVA. La DGT précise que l'exonération dépend de la qualification du service, soit comme service éducatif, soit comme service fourni par voie électronique, ainsi que du respect des conditions d'autorisation ou de cours particuliers.
Cuestión planteada Se cuestiona si a efectos del Impuesto sobre el Valor Añadido, es posible aplicar la exención prevista en el artículo 20.Uno.9º de la Ley 37/1992; y si es necesario presentar una plan de estudios ante el sistema educativo español para poder aplicar dicha exención, y disponer de la autorización para ello.
Los servicios de enseñanza online están exentos si son servicios educativos (con intervención humana esencial) y las materias están en un plan de estudios reconocido. Si el servicio es automatizado (descarga de contenidos o cursos grabados), se considera prestado por vía electrónica y tributa al 21%. Para personas físicas, la exención de clases a título particular requiere que las materias estén en los planes de estudios y que no sea necesario darse de alta en el IAE.
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