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Un professionnel a sollicité une précision sur l'obligation d'inclure dans la déclaration annuelle des opérations avec des tiers (modèle 347) les factures comportant une retenue à la source de l'IRPF, lesquelles sont déjà déclarées par le client dans son modèle 190. La DGT précise que cette inclusion n'est pas obligatoire si l'information est déjà transmise de manière spécifique dans d'autres déclarations.
Cuestión planteada ¿Han de incluirse en el modelo 347 las facturas emitidas en las que los clientes al pagarlas practican retención por IRPF y que son objeto de declaración en el modelo 190 del cliente que retiene?
Las operaciones que ya se informan mediante otras declaraciones específicas, cuyo contenido sea coincidente, quedan excluidas del modelo 347. En concreto, las operaciones declaradas en la declaración anual de retenciones e ingresos a cuenta (modelo 190) no deben incluirse en la Declaración Anual de Operaciones con Terceras Personas. Esto responde al principio de limitación de costes indirectos derivados del cumplimiento de obligaciones formales.
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