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Une entreprise spécialisée dans les traitements contre les allergies s'interroge sur la fiscalité des sessions de formation et de la distribution de textes scientifiques. La DGT précise que la formation peut bénéficier d'une exonération sous réserve de conditions spécifiques liées à la qualité de l'intervenant (professionnel ou entité) et que les textes peuvent être soumis au taux réduit s'ils sont qualifiés de livres.
La formación impartida por profesionales puede estar exenta si trata materias de planes de estudio y no requiere alta en el IAE. Si la imparte una entidad organizada, debe ser una entidad autorizada y la enseñanza debe ser objetiva, no recreativa. Los textos científicos tributarán al 4% si se consideran libros, siendo la asignación de ISBN un indicio para su consideración. Los servicios de creación de textos originales por profesionales pueden estar exentos por derechos de autor.
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