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Une association d'universités s'interroge sur le traitement de la TVA et des douanes lors du prêt de livres entre universités situées hors de l'UE. La DGT précise que le prêt ne constitue pas une livraison de biens et que la TVA peut être évitée en utilisant le régime de l'importation temporaire.
Cuestión planteada Tratamiento de las operaciones de entrada y salida de los libros objeto de consulta a efectos del Impuesto sobre el Valor Añadido y Aduanas.
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