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Une entreprise s'interroge sur la déductibilité, au titre de l'impôt sur les sociétés, des frais de sponsoring versés à une écurie de sport automobile. La DGT précise qu'il s'agit de dépenses de publicité déductibles, à condition de respecter les règles d'enregistrement comptable, d'exigibilité, de corrélation avec les revenus et de justification documentaire.
Cuestión planteada Si se considerarían fiscalmente deducibles todos los gastos de patrocinio al equipo a efectos del Impuesto sobre Sociedades, y en su caso si existe alguna limitación de dichos gastos o en el importe deducible de los mismo.
Los gastos de patrocinio de un equipo deportivo constituyen un gasto de publicidad. Estos son deducibles siempre que cumplan con la inscripción contable, el devengo, la correlación de ingresos y gastos y la justificación documental. Asimismo, no deben tener la consideración de gasto fiscalmente no deducible según el artículo 15 de la LIS.
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