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Un contribuable s'interroge sur la fiscalité de la vente de deux chevaux élevés par passion. La DGT répond que, n'étant pas une activité économique, l'opération est imposée comme une plus-value ou une moins-value patrimoniale dans la base imposable de l'épargne.
Cuestión planteada Tributación en el IRPF de la venta.
La venta de caballos realizada en el ámbito particular y no en una actividad económica da lugar a una ganancia o pérdida patrimonial. El resultado se determina por la diferencia entre el valor de adquisición (importe real, inversiones, mejoras, gastos y tributos inherentes) y el valor de transmisión (importe real de la enajenación menos gastos y tributos inherentes). Los gastos de mantenimiento no son deducibles por considerarse consumo. El resultado se integra en la base imponible del ahorro.
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