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Une question a été posée pour savoir si les navires appartenant à des entreprises de plongée et utilisés pour des cours sont exonérés de l'impôt. La DGT répond que l'enseignement de la plongée ne constitue pas un cas d'exonération et que l'immatriculation est assujettie à l'impôt.
Question posée : Exonération possible de l'impôt.
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