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La consultante demande s'il est possible d'appliquer le régime spécial des biens d'occasion lors de la revente d'un véhicule acquis au sein de l'UE. La DGT répond que, si le vendeur communautaire a appliqué le régime général, l'acquisition en Espagne est assujettie à la TVA et la revente doit également être taxée selon le régime général.
Cuestión planteada Posibilidad de aplicar el citado régimen especial a la reventa del mencionado vehículo.
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