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Une entreprise s'interroge sur la possibilité de procéder à la dénaturation de l'alcool en deux étapes : la réception d'un alcool déjà partiellement dénaturé, suivie de l'ajout d'un second composant dans ses propres installations. La DGT confirme que cette pratique est autorisée, à condition que le centre gestionnaire approuve la dénaturation dans l'établissement récepteur et que les règles relatives à la circulation intra-communautaire soient respectées.
Cuestión planteada ¿Podría la empresa efectuar la referida desnaturalización parcial en dos fases, tal como plantea?
En supuestos de circulación intracomunitaria, el alcohol puede recibirse parcialmente desnaturalizado en origen con desnaturalizantes generales o específicos. Por tanto, no hay impedimento para realizar la desnaturalización parcial en la forma deseada, siempre que el centro gestor haya autorizado que dicha operación se lleve a cabo en el propio establecimiento del usuario. El alcohol recibido debe contar con un documento administrativo de acompañamiento en régimen suspensivo de impuestos especiales.
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