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Une enseigne d'hypermarchés s'interroge sur la possibilité d'amortir certains éléments de ses machines et équipements avec un coefficient supérieur à la normale, en raison d'une utilisation sur deux postes de 8 heures. La DGT confirme que cela est applicable pour les éléments dont la nature technique ne permet pas un usage continu.
Cuestión planteada Si a los elementos que se emplean en más de un turno normal de trabajo en los hipermercados les resulta aplicable lo dispuesto en el artículo 4.2 del Real Decreto 634/2015, de 10 de julio, por el que se aprueba el Reglamento del Impuesto sobre Sociedades.
Los elementos que se utilicen diariamente en más de un turno normal de trabajo pueden amortizarse mediante un coeficiente calculado según el artículo 4.2 del RIS. Este cálculo suma el coeficiente lineal máximo y un complemento basado en las horas diarias trabajadas. No se aplica esta posibilidad a los elementos que, por su naturaleza técnica, deban ser utilizados de forma continuada.
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