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Un contribuable s'interroge sur l'imposition au titre de l'IRPF d'un prix de la ONCE composé d'un montant initial et de versements annuels. La DGT précise que ces prix sont assujettis à un prélèvement spécial sur la part excédant 40 000 euros.
Cuestión planteada Tributación en el IRPF del importe total del premio.
Los premios de la ONCE están sujetos a un gravamen especial sobre la parte del importe que exceda los 40.000 euros. La base imponible de este gravamen es el importe del premio que supere dicha cuantía exenta. Este gravamen especial no se integra en la base imponible del IRPF y las retenciones practicadas no minoran la cuota líquida del impuesto. La exención de 40.000 euros es única respecto al importe total del premio.
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