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Une contribuable s'interroge sur la perte de l'exonération par réinvestissement de la résidence principale en cas de transfert de domicile avant le délai de trois ans suite à un mariage. La DGT répond que le mariage ne suffit pas à lui seul pour déroger au délai de trois ans si le changement de résidence n'est pas une nécessité inévitable.
Cuestión planteada Si, en caso de que deje de residir en la vivienda B antes de los 3 años de residencia por contraer matrimonio perdería el derecho a la exención ya aplicada.
Para que una circunstancia como el matrimonio permita excepcionar el plazo de tres años de residencia, esta debe exigir necesariamente el cambio de domicilio, más allá de la voluntad o conveniencia del contribuyente. El matrimonio constituye una circunstancia contemplada, pero no es un hecho suficiente por sí solo para justificar el cambio de vivienda antes del plazo legal. La valoración de si el cambio es necesario o voluntario corresponde a los órganos de gestión e inspección de la Administración Tributaria.
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