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Un arbitre de triathlon s'interroge sur l'assujettissement à l'impôt sur le revenu des indemnités de déplacement et de repas. La DGT détermine qu'en l'absence de relation de travail, l'exonération des frais de bouche ne s'applique pas et les montants sont imposables en tant que revenus du travail, sauf si la fédération fournit directement le transport et l'hébergement.
Cuestión planteada Sujeción al IRPF de los referidos importes.
Los importes percibidos por árbitros sin relación laboral con la federación se califican como rendimientos del trabajo. No es aplicable la exención de dietas del Reglamento del Impuesto porque esta requiere una relación laboral con notas de dependencia. Si la federación reembolsa gastos sin acreditar que compensan estrictamente el desplazamiento o permite libre asignación, la cantidad es renta gravable. Solo no habrá renta si la federación pone directamente a disposición los medios de transporte y alojamiento.
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