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Une question a été posée sur les modalités de calcul du module du personnel non salarié lorsqu'un titulaire de licence de taxi ne possède pas la carte de conducteur. La DGT répond qu'en raison de l'impossibilité d'exercer l'activité de conducteur, il convient de calculer le temps effectif consacré à l'activité.
Cuestión planteada Cómputo del módulo personal asalariado cuando el titular de la licencia no posea la tarjeta de identificación del conductor.
Si el empresario no puede ejercer como conductor por causas objetivas, como no poseer la tarjeta de identificación, se computará el tiempo efectivo dedicado a la actividad dividiendo las horas entre 1.800. Para las tareas de dirección y organización, se computará como mínimo 0,25 personas/año, salvo que se acredite una dedicación distinta. El módulo resultante tendrá como mínimo la cuantía de 0,25 personas/año.
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