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La question porte sur la possibilité d'amortir une licence de taxi et un véhicule acquis par succession ou donation, ainsi que le traitement de leur transmission ultérieure. La DGT confirme que l'amortissement est possible si l'activité se poursuit, et que la transmission peut ouvrir droit à des réductions de la plus-value.
Cuestión planteada A los efectos del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas, se pide:
Tanto en estimación directa simplificada como en objetiva, son amortizables los elementos patrimoniales adquiridos por donación o herencia si el adquirente continúa la actividad económica. El valor de adquisición será el valor venal más gastos y tributos inherentes en el momento de la adquisición. La transmisión posterior generará una ganancia o pérdida patrimonial. Si se usa estimación objetiva, la ganancia por la transmisión de la licencia podría reducirse según el artículo 42 del Reglamento.
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