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Une personne physique s'interroge sur l'exonération de TVA applicable à ses cours d'allemand, qu'ils soient en présentiel ou en ligne. La DGT précise que l'exonération dépend de la qualification des cours en services éducatifs ou en services fournis par voie électronique, ainsi que de l'inscription de la matière dans un programme d'études officiel.
Cuestión planteada Si las clases se encuentran exentas del Impuesto sobre el Valor Añadido.
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